Omnibus Environnement

Cette note d’information analyse la proposition d’« Omnibus Environnement » publiée par la Commission européenne en décembre 2025. Elle en présente le contexte, les objectifs et le calendrier d’examen au niveau européen, ainsi que les principales mesures de simplification envisagées.

Le document détaille les évolutions proposées dans plusieurs domaines, notamment l’économie circulaire, la responsabilité élargie du producteur, les batteries et déchets de batteries, les émissions industrielles, ainsi que les évaluations environnementales et les procédures d’autorisation. Il précise également les initiatives à venir et les points susceptibles d’avoir un impact sur les industries mécaniques.